Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Ovine Nord PIcardie
/
ASSOCIATION D ELEVEURS REUNIS NORD MANDIE PICARDIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION D ELEVEURS REUNIS NORD MANDIE PICARDIE
Association Ovine Nord PIcardie, OPNC association loi 1901
Association agneau de Normandie Picardie, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4079019
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ASSOCIATION D ELEVEURS REUNIS NORD MANDIE PICARDIE de Ovine Nord PIcardie

Présentation de la marque ASSOCIATION D ELEVEURS REUNIS NORD MANDIE PICARDIE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2014 par l'association loi 1901 Ovine Nord PIcardie et l'association loi 1901 agneau de Normandie Picardie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION D ELEVEURS REUNIS NORD MANDIE PICARDIE »

Les déposants sont l'association loi 1901 Ovine Nord PIcardie domicilié(e) 516 rue Saint Fuscien - 80000 - AMIENS - France et l'association loi 1901 agneau de Normandie Picardie domicilié(e) 1149 rue des Fresnes - 76850 - FRESNAY LE LONG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Ovine Nord PIcardie, M. BRUNO LECLERCQ domicilié(e) 516 rue Saint Fuscien - 80000 - AMIENS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Ovine Nord PIcardie a également déposé les autres marques suivantes : PAYSANS PICARDS AGNEAUX ET BREBIS DE PICARDIE LA VIANDE DE TRADITION


Association Ovine Nord PIcardie, OPNC association loi 1901 - 516 rue Saint Fuscien - 80000 - AMIENS - France

Association agneau de Normandie Picardie, association loi 1901 - 1149 rue des Fresnes - 76850 - FRESNAY LE LONG - France


Association Ovine Nord PIcardie, M. BRUNO LECLERCQ - 516 rue Saint Fuscien - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680367 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.